Aller au contenu

ClemSpark

Membres
  • Compteur de contenus

    102
  • Inscription

  • Dernière visite

  • Jours gagnés

    7

ClemSpark a gagné pour la dernière fois le 29 mai

ClemSpark a eu le contenu le plus aimé !

3 abonnés

Visiteurs récents du profil

778 visualisations du profil

ClemSpark's Achievements

57

Réputation sur la communauté

  1. Règlement Justice /!\ A lire obligatoirement ! Pour toutes questions, n'hésitez pas à vous référer aux Co-Chef et Chef /!\ 1. Les grades Juge en formation Il peut traiter des plaintes sur les civils, Il n'est pas autorisé à effectuer une perquisition, Il peut mettre jusqu'à 3 articles, Il ne peut pas faire d'audience sans la présence d'un tuteur (Juge minimum). Juge Il peut traiter des plaintes sur les civils, Il n'est pas autorisé à effectuer une perquisition PVP ou Villa Immo, Il peut perquisitionner toutes les planques mais doit être accompagné d'un Brigadier minimum, Il peut mettre jusqu'à 5 articles. Juge d'Instruction Il peut traiter des plaintes sur les civils, gendarmes ou juges. (Jusqu'à PSIG et Juge d'Instruction), Il n'est pas autorisé à effectuer une perquisition PVP, Villa Immo ou villa PvP Il peut perquisitionner toutes les planques, Il peut mettre jusqu'à 7 articles, Juge de Grande-Instance Il peut traiter des plaintes sur les civils, gendarmes ou juges. Il peut perquisitionner en PVP, Villa Immo ou Villa PvP mais doit être accompagné d'un haut gradé de la gendarmerie (PSIG Minimum), Il peut mettre jusqu'à 10 articles, Il peut traiter les plaintes tribunal forum. Haut-Juge Il peut traiter des plaintes sur les civils, gendarmes ou juges. Il peut perquisitionner en PVP, Villa Immo ou Villa PvP mais doit être accompagné d'un gendarme, Il peut mettre jusqu'à 15 articles, Il peut traiter les plaintes tribunal forum. Vice-président de la Justice Il peut traiter des plaintes sur les civils, gendarmes ou juges. Il peut perquisitionner en PVP, Villa Immo ou Villa PvP en étant seul, Il peut mettre jusqu'à 20 articles, Il peut traiter les plaintes tribunal forum. Président de la Justice Il peut traiter des plaintes sur les civils, gendarmes ou juges. Il peut perquisitionner en PVP, Villa Immo ou Villa PvP en étant seul, Il peut mettre jusqu'à 20 articles, Il peut traiter les plaintes tribunal forum. /!\ Un juge peut traiter toutes les plaintes pour meurtre. /!\ 2. Règlement /!\ Le juge est maître de son audience. /!\ Les devoirs Un juge se doit d’intervenir en cas de recherche Tribunal et/ou de Kidnapping. Un juge est dans l’obligation de se rendre au Tribunal si celui-ci est convoqué. Un juge se doit d’être impartial. Un juge a l'interdiction d'aider ou de défendre un recherché ou un évadé. Un juge a l'interdiction de s'évader de prison. Un juge a l'interdiction de nuire à une perquisition de quelque manière que ce soit. Un juge est dans l'obligation de participer aux braquages (sauf en cas d'audience). En aucune circonstance un membre de la justice ne peux s'associé à un dealeur ou un mafieux. Un juge se doit de connaitre et d'appliquer le règlement des forces de l'ordre. Un juge ne peut maintenir une recherche tribunal plus de 1h IRL. Les juges Le port de l'uniforme (/cop) dans la rue ne doit être utilisé que pour une action liée à la justice. La prise d'armes de fonction n'est autorisé que pour une action liée à la justice. Un membre de la Justice, à partir du grade Juge, est autorisé à /jail pour "garde à vue". Celle-ci est généralement donnée suite à une infraction répétée et suite à un avertissement en /me. Elles peuvent être utilisées en cas de mauvais comportement tels que des nuisances sonores répétées, utilisation de bug, vente forcée, le vol etc.., répétitif = (x3) ) de la part d'un joueur. L'emprisonnement avec motif "garde à vue" ne peut se faire si et seulement s'il y a eu(s) un ou des avertissement(s) en /me. /!\ Une garde à vue est différente des autres peines, vous pouvez libérer le joueur à tout moment. /!\ Un juge est autorisé à /jail l'accusé dans la rue à partir du moment où il est recherché. Un membre de la justice est autorisé à détruire du matériel illégal. Un juge est autorisé à posséder deux plants de drogue dans ses appartements. Un juge ne peut se mettre en plaignant uniquement dans le cadre d'une contre-plainte. Les plaintes sur des gendarmes au tribunal ne doivent pas être confondu avec des plaintes forum, les abus sont gérés en interne par la Gendarmerie. Les audiences Un juge se doit de tenir une audience roleplay, développer les interactions. Toutes informations divulguées peuvent être retenues contre le joueur. Un témoin peut être appelé à la barre et questionné. Si la somme des vols est inférieur à 200$, ne pas faire d'audience. Un juge est le seul à pouvoir décider d'un dédommagement ou d'une conciliation. /!\ Un dédommagement n'est pas possible sans avocat. /!\ Lors d'une conciliation, 25% du montant est reversé au juge. Un joueur est condamnable au maximum 1 heure après la première convocation au tribunal. Ne pas condamner un joueur [NEW] pour sa première audience. Les avocats Un avocat se doit de jouer roleplay et d'être actif. Un avocat peut permettre un dédommagement : 50% du montant total du vol. Une contre-plainte n'est pas possible sans avocat. /!\ Obligation d'inclure la phrase : "règlement Justice lu et approuvé" à la fin de votre candidature juge /!\ 3. Les articles /!\ Restez fair-play, inutile de sanctionner sévèrement les joueurs, c'est un jeu. /!\ Vous trouverez ci-dessous, les différentes condamnations possible au tribunal. Vous êtes libre de les interpréter comme bon vous semble, pensez à jouer roleplay. Article 221-1-a-1: Meurtre avec circonstances atténuantes => Peine maximale encourue : 12 heures ; 500$ d'amende Article 221-1-a-2 : Meurtre : motif par défaut => Peine maximale encourue : 24 heures ; 1250$ d'amende Article 221-1-a-3 : Meurtre avec circonstances aggravantes (Un article maximum par audience) => Peine maximale encourue : 48 heures ; 2500$ d'amende /!\ Pour appliquer cet article, 5 meurtres minimum sur plusieurs personnes / 5x la même victime VS même accusé. /!\ Article 221-1-a-4 : Meurtre avec préméditation (Un article maximum par audience) => Peine maximale encourue : 6 heures ; 500$ d'amende Article 221-1-b : Meurtre d'un Policier => Peine maximale encourue : 12 heures ; 1500$ d'amende (Pas cumulable avec la peine Meurtre si la même victime en CT) Article 221-1-c : Agression physique => Peine maximale encourue : 6 heures ; 250$ d'amende Article 221-2 : Vol (200$ min) => Peine maximale encourue : 6 heures ; 450$ d'amende Article 221-3 : Manquement à une convocation (Un article maximum par audience) => Peine maximale encourue : 18 heures ; 4000$ d'amende Article 221-4 : Faux aveux / dénonciations calomnieuses => Peine maximale encourue : 6 heures ; 1500$ d'amende Article 221-5-a : Nuisances sonores => Peine maximale encourue : 6 heures ; 1500$ d'amende Article 221-5-b : Insultes / Irrespects => Peine maximale encourue : 6 heures ; 1000$ d'amende Article 221-5-c : Harcèlements / Menaces => Peine maximale encourue : 6 heures ; 800$ d'amende /!\ Pour cumuler cet article avec le 221-2 (vol), 3 vol / audiences pour vol sur la même personne minimum au cours de la dernière heures /!\ Article 221-6 : Récidive (Un article maximum par audience & déjà jugé 3 fois pour le même fait) => Peine maximale encourue : 6 heures ; 500$ d'amende : Article 221-7 : Obstruction => Peine maximale encourue : 6 heures ; 650$ d'amende : Article 221-8 : Bavure policière => Peine maximale encourue : 24 heures ; 3000$ d'amende Article 221-9 : Séquestration => Peine maximale encourue : 6 heures ; 800$ d'amende Article 221-10 : Association de malfaiteurs (Un article maximum par audience) => Peine maximale encourue : 6 heures ; 500$ d'amende Article 221-11 : Acte de proxénétisme / prostitution => Peine maximale encourue : 6 heures ; 450$ d'amende Article 221-12 : Profiter de la vulnérabilité d'une personne => Peine maximale encourue : 18 heures ; 3000$ d'amende Article 221-13-a : Destruction de biens d'autrui => Peine maximale encourue : 6 heures ; 1500$ d'amende Article 221-13-b : Atteinte à la vie privée => Peine maximale encourue : 6 heures ; 950$ d'amende Article 221-13-c : Intrusion dans une propriété privée => Peine maximale encourue : 6 heures ; 800$ d'amende Article 221-13-d : Intrusion dans une bâtiment fédéral => Peine maximale encourue : 18 heures ; 5000$ d'amende Article 221-14-a : Usage de produit illicites => Peine maximale encourue : 6 heures ; 1000$ d'amende Article 221-14-b : Trafic illégal => Peine maximale encourue : 6 heures ; 1000$ d'amende Article 221-15-a : Tentative de corruption => Peine maximale encourue : 24 heures ; 10000$ d'amende Article 221-15-b : Escroquerie => Peine maximale encourue : 18 heures ; 5000$ d'amende 4. Les articles Tribunal Forum /!\ Vérifiez la catégorie "Prison" des logs et l'historique des audiences IG. /!\ Vous trouverez ci-dessous, les différentes condamnations possible au tribunal forum. Article 321-1-a : Freekill (3 kills minimum) Peine encourue : 15 heures ; 1500$ + 5 heures et 500$ par kill. Article 321-2-a : Vol (2000 $ minimum) => Peine encourue : 4 heures ; 25% du montant. Article 321-2-b : Insultes / Irrespects => Peine encourue : 6 heures ; 1000$.
×
×
  • Créer...