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Règlement Justice


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Règlement Justice 🗽

 

 

/!\ A lire obligatoirement ! Pour toutes questions, n'hésitez pas à vous référer aux Co-Chef et Chef /!\

 

1. Les grades

 

 

Juge en formation

  • Ils peuvent traiter des plaintes sur les civils,
  • Ils ne sont pas autorisés à effectuer une perquisition,
  • Ils peuvent mettre jusqu'à 3 articles,
  • Ils ne peuvent faire d'audience sans la présence d'un tuteur (Juge de proximité minimum).

 

Juge de proximité

  • Ils peuvent traiter des plaintes sur les civils,
  • Ils ne sont pas autorisés à effectuer une perquisition PVP ou Villa Immo,
  • Ils peuvent perquisitionner toutes les planques mais doivent être accompagnés d'un Brigadier minimum,
  • Ils peuvent mettre jusqu'à 5 articles.

 

Magistrat

  • Ils peuvent traiter des plaintes sur les civils, gendarmes ou juges,
  • Ils ne sont pas autorisés à effectuer une perquisition PVP ou Villa Immo,
  • Ils peuvent perquisitionner toutes les planques,
  • Ils peuvent mettre jusqu'à 7 articles,

 

Substitut du Procureur

  • Ils peuvent traiter des plaintes sur les civils, gendarmes ou juges,
  • Ils peuvent perquisitionner en PVP ou Villa Immo, mais doivent être accompagnés d'un haut gradé de la gendarmerie (PSIG Minimum),
  • Ils peuvent mettre jusqu'à 10 articles,
  • Ils peuvent traiter les plaintes tribunal forum.

 

Procureur du roi

  • Ils peuvent traiter des plaintes sur les civils, gendarmes ou juges,
  • Ils peuvent perquisitionner en PVP ou Villa Immo, mais doivent être accompagnés d'un gendarme,
  • Ils peuvent mettre jusqu'à 15 articles,
  • Ils peuvent traiter les plaintes tribunal forum.

 

Vice-président de la Justice

  • Ils peuvent traiter des plaintes sur les civils, gendarmes ou juges,
  • Il peut perquisitionner en PVP ou Villa Immo, en étant seul,
  • Il peut mettre jusqu'à 20 articles,
  • Ils peuvent traiter les plaintes tribunal forum.

 

 

2. Règlement

 

 

 /!\ Le juge est maître de son audience. /!\ 

 

Les juges

  • Le port de l'uniforme (/cop) dans la rue ne doit être utilisé que pour une action liée à la justice. 
  • La prise d'armes de fonction n'est autorisé que pour une action liée à la justice.
  • Un juge est autorisé à /jail un joueur de l'intérieur du tribunal à l'extérieur pour : "Insultes/Irrespects" ; "Nuisance Sonore" ; "Tir dans la rue" ; "Vol".
  • Un juge est autorisé à /jail l'accusé dans la rue à partir du moment où il est recherché.
  • Un membre de la justice n'est pas autorisé à détruire du matériel illégal (excepté dans le Tribunal).

  • Un juge est autorisé à posséder deux plants de drogue dans ses appartements.

 

Les audiences

  • Un juge se doit de tenir une audience roleplay, développer les interactions.
  • Toutes informations divulguées peuvent être retenues contre le joueur.
  • Un témoin peut être appelé à la barre et questionné.
  • Si la somme des vols est inférieur à 200$, ne pas faire d'audience.
  • Un juge est le seul à pouvoir décider d'un dédommagement ou d'une conciliation.
  • Un joueur est condamnable au maximum 1 heure après les faits.
  • Ne pas condamner un joueur [NEW] pour sa première audience.

 

Les avocats

  • Un avocat se doit de jouer roleplay.
  • Un avocat peut permettre un dédommagement : 50% du montant total du vol.
  • Un avocat dans chaque parti peuvent permettre une conciliation : 25% sera reversée au juge.

 

/!\ Obligation d'inclure la phrase : "règlement Justice lu et approuvé" à la fin de votre candidature juge /!\

 

 

3. Les articles

 

 

/!\ Restez fair-play, inutile de sanctionner sévèrement les joueurs, c'est un jeu. /!\ 

 

Vous trouverez ci-dessous, les différentes condamnations possible au tribunal.

Vous êtes libre de les interpréter comme bon vous semble, pensez à jouer roleplay.

 

 

Article 221-1-a-12 : Meurtre avec circonstances atténuantes ; Application : Planque / Appartement / Involontaire => Peine maximale encourue : 12 heures ; 500$ d'amende 

Article 221-1-a-24 : Meurtre ; Application : Circonstances inconnues => Peine maximale encourue : 24 heures 1250$ d'amende 

Article 221-1-a-48 Meurtre avec circonstances aggravantes ; Application : Rue / Hall d'appartement / Prémédité => Peine maximale encourue : 48 heures ; 2500$ d'amende

Article 221-1-b : Meurtre d'un Policier => Peine maximale encourue : 24 heures ; 5500$ d'amende 

 

Article 221-1-d : Agression physique => Peine maximale encourue : 6 heures ; 250$ d'amende

Article 221-2 : Vol => Peine maximale encourue : 6 heures ; 450$ d'amende 

Article 221-5-b : Insultes / Irrespects => Peine maximale encourue : 6 heures ; 1000$ d'amende 

Article 221-5-c : Harcèlements / Menaces => Peine maximale encourue : 6 heures 800$ d'amende 

Article 221-16 : Séquestration => Peine maximale encourue : 6 heures ; 800$ d'amende

 

Article 221-3 : Manquement à une convocation => Peine maximale encourue : 18 heures ; 4000$ d'amende 

Article 221-4 : Faux aveux / dénonciations calomnieuses => Peine maximale encourue : 6 heures ; 1500$ d'amende 

Article 221-5-a : Nuisances sonores => Peine maximale encourue : 6 heures ; 1500$ d'amende 

Article 221-7 : Obstruction => Peine maximale encourue : 6 heures650$ d'amende 

 

Article 221-8 : Bavure policière => Peine maximale encourue : 24 heures ; 3000$ d'amende 

Article 221-10-b : Association de malfaiteurs => Peine maximale encourue : 6 heures ; 500$ d'amende 

Article 221-14-a : Usage de produit illicites => Peine maximale encourue : 6 heures1000$ d'amende 

Article 221-14-b : Trafic illégal => Peine maximale encourue : 6 heures ; 1000$ d'amende

Article 221-17 : Acte de proxénétisme / prostitution => Peine maximale encourue : 6 heures450$ d'amende 

Article 221-15-a : Tentative de corruption => Peine maximale encourue : 24 heures10000$ d'amende

Article 221-15-b : Escroquerie => Peine maximale encourue : 18 heures ; 5000$ d'amende 

 

Article 221-12 : Profiter de la vulnérabilité d'une personne => Peine maximale encourue : 18 heures 3000$ d'amende 

Article 221-13-a : Destruction de biens d'autrui => Peine maximale encourue : 6 heures 1500$ d'amende

Article 221-13-b : Atteinte à la vie privée => Peine maximale encourue : 6 heures ; 950$ d'amende 

 

Article 221-13-c : Intrusion dans une propriété privée => Peine maximale encourue : 6 heures 800$ d'amende 

Article 221-13-d : Intrusion dans une bâtiment fédéral => Peine maximale encourue : 18 heures 5000$ d'amende 

 

 

4. Les articles Tribunal Forum

 

 

/!\ Vérifiez la catégorie "Prison" des logs et l'historique des audiences IG. /!\ 

 

Vous trouverez ci-dessous, les différentes condamnations possible au tribunal forum.

 

 

Article 321-1-a : Freekill (3 kills minimum) ; Lieu : Rue / Hall d'appartement => Peine encourue 15 heures ; 500$ ; x tous les kills

Article 321-1-b : Meurtre (3 meurtres minimum) ; Lieu : Planque / Appartement => Peine encourue 4 heures ; 200$ ; x tous les meurtres

 

Article 321-2-a : Vol (750 $ minimum) => Peine encourue 3 heures ; x par palier de 750$ ; 25% du montant

Article 321-2-b : Insultes / Irrespects => Peine encourue 6 heures ; 1000$

Modifié par pREDAPYJJ
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Cordialement,

pREDATOR- (Président de la Justice.)

 Modérateur RIPLAY

 

 

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